une fédé se doit elle d'entretenir ses étant?

Réputation : 0

voila je voudrais savoir se que disent les textes de loi a propos des entretiens sur les étangs que les APPMA ou autre propriétaire d'étang doivent faire

Pourquoi cette question me direz vous ?

et bien sur une vision d'horreur que j'ai eu cette après midi: se week end je voulais aller a la pêche dans un coin que je ne suis pas aller depuis quelques mois et je voulais savoir si les carpes mordaient. J'arrive a l'étang et déjà en sortant de la voiture une drole d'odeur me titille les narine ... Je m'approche de l'étang et la je vois des millier de gardon crevé a la surface et des algues filamenteuses recouvrir les 3/4 de l'étang ( étang qui fait dans les 1hectard et demi) . j'ai ma petite idée du pourquoi les poisson crève ...

Mais le pire dans tout ca c'est que j'apprends que l'APPMA qui gère l'étang ( enfin surtout son président ) ne veut plus mettre 1ct dans l'étang d'après se qu'on m'a dit, et a vrai dire pour avoir déjà " discuté " avec le président ca ne m"étonnerais pas

Il faut savoir que cette étant a été mis a sec pendant un moment suite a des problème avec la digue et que ce président n'a pas jugé bon d'enlever les saules qui y avait poussé , ce qui a bien fait chié pas mal de pêcheur moi le 1er

si j'ai le courage d'y retourner je vous prendrais quelques photo pour vous montrer l’ampleur du désastre

Réputation : 0

Bonsoir julien,

Oui sauf erreur de ma part et jusqu'à plus ample information vérifiable et vérifiée,une AAPPMA qui gère des baux de pêche,a l'obligation non seulement d'empoissonner les baux dont elle a la charge,mais également de faire en sorte que ses ahérents puissent en avoir la jouissance,puisqu'ils acquittent un droit payant pour cela.

1°/ Si l'un des adhérents de l'AAPPMA constate effectivement un état de pollution et qui plus est de grande mortalité de la faune aquatique sur l'un des baux,il se doit en tout 1er lieu d'en informer au plus vite le Président ou l'un de ses ascesseurs(secrétaire,trésorier,et /ou vice Président s'il y en a un...),afin que des mesures soient prises au plus vite pour trouver et traiter l'origine du problème.

2°/ Si jamais aucun des membres du bureau ne semble pouvoir(ou vouloir) s'occuper de la chose,l'adhérent qui a fait le constat de l'incident est alors en droit et a je dirais presque le devoir d'alerter au plus vite soit la Gendarmerie ou la Police,en ayant pris le soin de faire des photos prises sous plusieurs angles de vue,et d'anoter par écrit daté et signé en stipulant précisément le lieu,l'heure,le jour et la date de son constat.
Et pour que ce "rapport" ait plus de poids,il est préférable si possible de le faire en présence de témoins,attestant au besoin sur l'honneur de la véracité des constatations,et en signant également.ce rapport écrit et photographié peut également être fait en double et adressé par courrier au Préfet(pour le cas où les autorités ne souhaiteraient pas s'embêter avec ça.Généralement,cela ne laisse pas le Préfet indifférent,et c'est très souvent suivi d'effet dans un délai très court.

Voilà ce que j'en sais,mais tel que je l'ai dit plus haut,mes informations si tant est qu'elles ne soient pas totalement éronnées,doivent être vérifiées,car les textes de Lois évoluant tellement vite,il peut très bien y avoir eu des changements dont je n'ai plus la connaissance.

JFKDallas63. Wink

Réputation : 0

extrait du code de l'environnement:

Article L433-3

L'exercice d'un droit de pêche emporte obligation de gestion des ressources piscicoles. Celle-ci comporte l'établissement d'un plan de gestion. En cas de non-respect de cette obligation, les mesures nécessaires peuvent être prises d'office par l'administration aux frais de la personne physique ou morale qui exerce le droit de pêche.

Réputation : 0

Extrait du rôle des AAPPMA du site de la fédé du Nord

Les missions des AAPPMA sont les suivantes :

Gérer leurs lots de pêche,
Participer activement à la protection du milieu aquatique et du patrimoine piscicole départemental,
Percevoir la cotisation pêche milieu aquatique et la reverser à la fédération départementale,
Effectuer les opérations de mise en valeur piscicole : aménagements, travaux, alevinages, etc.
Promouvoir les actions d’information auprès de tous publics, concernant la protection des milieux aquatiques et le loisir-pêche.

http://www.peche59.com/AAPPMA/Role-des-AAPPMA

» qu'elle echosondeur a qu'elle prix
» PHOTOS DE VOUS ETANT PLUS JEUNE.
» bas de ligne, le mieux étant de les faire sous même ?
» Cadeau de Noel d'une fede de peche !!!
» appma qui quittent la fédé du nord!