terrain au bord de l eau ?

bonjour a tous

voila je m explique:mon patron a un terrain au bord d une riviere de seconde categorie,je voulais savoir quel son les lois pour lui et les pecheurs,pour le moment tout le monde peut y venir pecher,mais peut t il en faire une propriete pviver?

merci d avance

salut,

Je sais que le propriétaire doit laisser un droit de passage justement pour les pêcheurs. Après tout dépend comment est classé la rivière, si c'est du domaine public ou privé (géré par une AAPPMA) .

Je pense que d'autres artpêchois seront plus a même de répondre sur la légalisation très très complexe qui entoure la pêche !!!!

elle est geree par une AAPPMA.par exemple en face de ce terrain il y a une maison habite ca me ferai bizard de rentrer dans leur terrain pour aller pecher.

Dioufy a écrit:

salut,

Je sais que le propriétaire doit laisser un droit de passage justement pour les pêcheurs. Après tout dépend comment est classé la rivière, si c'est du domaine public ou privé (géré par une AAPPMA) .

Je pense que d'autres artpêchois seront plus a même de répondre sur la légalisation très très complexe qui entoure la pêche !!!!

je pense comme toi mais les lois sont si compliquees et incomprehensibles que le mieux est je pense d appeler la fede de ton secteur

Une recherche sur Legifrance devrait permettre de répondre à la question. Voici : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI000006814654&dateTexte=&categorieLien=cid


Et plus généralement : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=&categorieLien=cid

en toute logique, y'a deux types de terrain privé.

les privés a caractère habitable. c'est a dire les terrains viabilisés qui font partis d'un terrain d'habitation. pour ceux là, s'il bordent une rivière, il est interdit de rentrer puisque c'est directement chez des gens. s'il portent plainte, c'est considéré comme une éffraction.

ensuite il y'a les terrains privés a caractère non habitable "type champs et patures" pour ceux là, la legislation impose de laisser un passage d'un mètre entre la berge et l'interieur du terrain pour laisser libre passage aux usagers de l'eau.

mais pour ces terrains y'a une seule exeption qui est celle d'un potager privé bordant une rivière ou le cadastre permet d'utiliser l'integralité du terrain puisqu'il n'est pas considéré comme terrain de production agricole. donc sur ce dernier, c'est aussi une propriété privé.

sinon y'a les terrains publics ou là, t'a le droit d'y aller sans aucuns soucis.

Pourquoi faire une propriété privée
Tous ce que je connait qui ont des propriétés privées ne se gênent pas pour aller chez les autres à moins que se soit un sauvage qui ne sort pas de chez lui qui ne va ni aux champignons ni a la chasse ni a la pêche il promène même pas maman

jean 83 a écrit:

Pourquoi faire une propriété privée
Tous ce que je connait qui ont des propriétés privées ne se gênent pas pour aller chez les autres à moins que se soit un sauvage qui ne sort pas de chez lui qui ne va ni aux champignons ni a la chasse ni a la pêche il promène même pas maman

tu penses que si tu étais propriétaire d'une maison en bordure de rivière tu apprécierais le fait de voir des étrangers venir chez toi pour pêcher ?

moi je trouve compréhenssible sur du terrain d'habitation, même rivulaire d'en interdire l'accès.

émétons l'hypothèse que tu sois un de ces propriétaire d'habitation rivulaire, je doute que tu accepte le jour d'un barbecue entre amis ou même a n'importe quelle occasion de voir quelqu'un s'introduire chez toi.

du point de vue juridique, ce genre de chose s'appelle une "éffraction exterieur" ou au mieux, une "intrusion sur terrain privé" et c'est pénalement répréhenssible.

A savoir que les propriétés en bordure de rivière appartiennent toutes a des propriétaires si tous feraient des propriétés privées il y aurait plus de pêcheurs
En tant que président d'une AAPPMA je fais la tournée des propriétaires tous les 5 ans pour faire signer les baux de pêche et je peut dire que ceux qui sont retissant sont non pêcheurs
Si tout serait prive il resterait la pêche a la journée en étang prive toute partie de peche serait payante il n'y aurait plus de fédérations ni D'AAPPMA

Article L 435 - 6

L'exercice du droit de péche emporte bénéfice du droit de passage qui doit s'exercer, autant que possible , en suivant la rive du cour d'eau et a moindre dommage. Les modalités d'exercice de ce droit de passage peuvent faire l'objet d'une convention avec le propriétaire riverain .

_______________________________________________________________________________________________________________________________



Ce qui veut bien dire que chaque propriétaires riverain doit laisser un droit de passage .

Un cas la ou je peche , un propriétaire riverain ( Habitation ) a dit , qu'il laisse chaque pecheur acceder librement a la rive par l'accé principal de sa propriété , comme la rive n'est pas accessible par la rive naturel du cour d'eau il laisse librement les PECHEURS rentré chez lui par son portaille a 100 metres de l'eau . En plus de devoir le droit de passage ce proprietaire l'etend car a cet endroit il n'y a pas de continuité naturel de la rive de se cour d'eau du terrain public a sa propriété .

Et la seul autorisation porte sur l'exercice du droit de peche, pas du barbecue entre amis

La rivière n'appartient à personne tu peux donc y pêcher.

Cypri07 a écrit:

La rivière n'appartient à personne tu peux donc y pêcher.

Disons plutôt le contraire. La rivière appartient à tout le monde.
C'est mieux pour que chacun s'en sente un peu responsable et en prenne soin... mais je rêve peut-être ?

Les riverains sont propriétaires jusqu'au milieu du cours d'eau ils en ont l'entretien mais pas tous ne le font
C'est pour cela que dans mon AAPPMA et beaucoup d'autres nous organisons des journées nettoyage ce qui limite les dégâts en cas de forte pluies que ça fasse barrage on a déjà vu des habitation de riverains inondés d’où l’intérêt d'autoriser le passage car ci c'est privé et pas entretenu les risques de débordement sont plus importants
Ce que j’entends par nettoyage rivière c'est le ramassage des plastiques branches cassées et tout ce qui se jette dans les rivières

jean 83 a écrit:

Les riverains sont propriétaires jusqu'au milieu du cours d'eau ils en ont l'entretien mais pas tous ne le font
C'est pour cela que dans mon AAPPMA et beaucoup d'autres nous organisons des journées nettoyage ce qui limite les dégâts en cas de forte pluies que ça fasse barrage on a déjà vu des habitation de riverains inondés d’où l’intérêt d'autoriser le passage car ci c'est privé et pas entretenu les risques de débordement sont plus importants
Ce que j’entends par nettoyage rivière c'est le ramassage des plastiques branches cassées et tout ce qui se jette dans les rivières

[censure]

alors pour rappel, nul n'a le droit de modifier le lit d'un cours d'eau ou d'en entraver le cours naturel. tout comme nul n'a le droit de toucher a la ripisylve d'un cours d'eau sans demande préalable a la DDTM, a la prefcture ou la DDAF du département.

il faut ensuite faire une étude d'impact sur le milieu pour validation définitive.

sans quoi c'est interdit de faire quoi que ce soit, sous peine d'une amende de 150000 € et passible d'un emprisonnement maximum de 2 ans.

[censure]

ensuite, moi je dis ça ........

PS : suite a un édit de ma part, certaines partie du messages ont été retiré car fortment inutiles et dotées de propos absurdes

Flo, j'ai l'impression que nous n'avons pas lu le même message.
Il me semble que Jean n'a pas parlé de modifier le cours des rivières ou de l'entraver, ni d'intervenir sur les arbres et arbustes des rives, mais au contraire de les débarrasser ainsi que leurs rives des déchets qui peuvent faire barrage en s'accumulant. Ce qui me paraît plutôt louable et bénéfique. C'est la raison pour laquelle il pense que le droit de passage est important.
En effet, on constate souvent que certains riverains veulent les avantages (interdire le passage sur la rive pour en garder l'exclusivité), mais pas les inconvénients (obligation d'entretien jusqu'au milieu du cours d'eau). Et lorsqu'ils sont inondés il pleurent, voire critiquent le fait que les rivières ne sont pas entretenues, alors que cet entretien leur incombe. C'est là que le bât blesse.
Nous avons tous en tête l'image pitoyable d'amas de branches sur lesquelles s’agglutinent toutes sortes de déchets (sacs et flacons en plastique, chiffons ou vêtements, etc.). Quand des bénévoles remontent les manches pour nettoyer ça, je crois que chacun pourrait applaudir, ou mieux, leur donner un coup de main ou les imiter ailleurs où il y a tant à faire.
Je ne vois pas en quoi Jean est laxiste alors qu'au contraire il intervient pour nettoyer les rivières.

Quoiqu'il en soit, soit je n'ai pas compris ce que l'un de vous deux à voulu dire, soit c'est toi qui n'a pas compris ce que Jean voulait dire.

Lazhetaer a écrit:

Flo, j'ai l'impression que nous n'avons pas lu le même message.
Il me semble que Jean n'a pas parlé de modifier le cours des rivières ou de l'entraver, ni d'intervenir sur les arbres et arbustes des rives, mais au contraire de les débarrasser ainsi que leurs rives des déchets qui peuvent faire barrage en s'accumulant. Ce qui me paraît plutôt louable et bénéfique. C'est la raison pour laquelle il pense que le droit de passage est important.
En effet, on constate souvent que certains riverains veulent les avantages (interdire le passage sur la rive pour en garder l'exclusivité), mais pas les inconvénients (obligation d'entretien jusqu'au milieu du cours d'eau). Et lorsqu'ils sont inondés il pleurent, voire critiquent le fait que les rivières ne sont pas entretenues, alors que cet entretien leur incombe. C'est là que le bât blesse.
Nous avons tous en tête l'image pitoyable d'amas de branches sur lesquelles s’agglutinent toutes sortes de déchets (sacs et flacons en plastique, chiffons ou vêtements, etc.). Quand des bénévoles remontent les manches pour nettoyer ça, je crois que chacun pourrait applaudir, ou mieux, leur donner un coup de main ou les imiter ailleurs où il y a tant à faire.
Je ne vois pas en quoi Jean est laxiste alors qu'au contraire il intervient pour nettoyer les rivières.

Quoiqu'il en soit, soit je n'ai pas compris ce que l'un de vous deux à voulu dire, soit c'est toi qui n'a pas compris ce que Jean voulait dire.

merde, je crois bien que c'est moi qui ai pas bien compris ce que voulait dire jean ..... la loose. je vais donc rectifier certains éléments qui me paraisse du coup assez lamentable au vu de ce qu'il a l'air réellement de vouloir dire.

Pour le nettoyage rivière ( rives ) nous n'utilisons pas de bulldozer ni tracto pelle mais seulement des gants et sacs poubelle grappins on à Juste un petit camion benne pour tout emporter en déchetterie centre de tri
nous évitons au plus que possible de marcher dans le cours d'eau afin de préserver les frayères car nous faisons un premier nettoyage avant l'ouverture
Les sociétés de pêche qui détiennent les baux de pêche sont tenues de faire respecter la police de la pêché et d'assurer un petit entretien de proximité dans le respect des droits des propriétaires riverains

jean 83 a écrit:

Pour le nettoyage rivière ( rives ) nous n'utilisons pas de bulldozer ni tracto pelle mais seulement des gants et sacs poubelle grappins on à Juste un petit camion benne pour tout emporter en déchetterie centre de tri
nous évitons au plus que possible de marcher dans le cours d'eau afin de préserver les frayères car nous faisons un premier nettoyage avant l'ouverture
Les sociétés de pêche qui détiennent les baux de pêche sont tenues de faire respecter la police de la pêché et d'assurer un petit entretien de proximité dans le respect des droits des propriétaires riverains

autant pour moi alors, j'avais effectivement très mal compris le sens de ton précédent message.

merci de vos reponses maintenant j en sais un peu plus.

(pardons pour ne pas vous avoir suivie sur le sujet,le boulot et le peu de peche mon fait absenter du forum)

c'est pour tout le monde pareil!!!

On aimerait tous avoir plus de temps pour notre loisir tant passionnant!!!

Dioufy a écrit:

c'est pour tout le monde pareil!!!

On aimerait tous avoir plus de temps pour notre loisir tant passionnant!!!

à dessus, j'ai pas a me plaindre. je baigne litérallement dedans

flo21 a écrit:

Dioufy a écrit:

c'est pour tout le monde pareil!!!

On aimerait tous avoir plus de temps pour notre loisir tant passionnant!!!

à dessus, j'ai pas a me plaindre. je baigne litérallement dedans

donc tout va bien

Dioufy a écrit:

c'est pour tout le monde pareil!!!

On aimerait tous avoir plus de temps pour notre loisir tant passionnant!!!

Mais on a tous le temps, Seb !
Pour chacun d'entre nous, une journée dure 24 heures.
Quand nous croyons ne pas voir le temps de faire quelque chose, en réalité ce n'est pas que le temps nous a manqué, c'est que nous avons passé ce temps à faire autre chose.

C'était la pensée du jour... disons de la nuit.