question juridiction

Salut Philais de Mac Croc, non ce n’était pas pour toi j'avais bien vu tes messages je te rassures et je suis d'accord avec toi.C’était juste pour celui qui demande pour ça gravière dans le nord,et vu que depuis le début on répète exactement la même chose je me tenait a lui expliquer une fois de plus pour bien qu'il comprenne.En espérant ne pas t'avoir blessé ou autres, si c'est le cas je suis désolé,ce n'ai une fois de plus qu'un mal entendu comme la plupart des histoires sur internet.Tu sais ce que tu veux dire,mais la personne de l'autre coter le lit et le comprends pas forcement de la même façon.Donc encore une fois excuse moi.

Comme dit plus haut^^
un petit tour sur ce site peut vous éclairer
Explications sur le eaux closes et libres, ainsi que la rêglementation qui si applique.

http://etangchalet.canalblog.com/archives/2008/08/25/10344183.html

Philais de Mac Croc a écrit:

steevedu41 et Maboul 57 si c'est à moi que ces messages s'adresse, vous perdez votre temps! Lisez ce que j'ai écrit sur ce post et vous comprendrez, si vous savez lire que je dit la même chose et que je demande aucune explication.

Non non t'inquiete j'te parlais pas a toi , tu sait t"es pas tout seul sur le forum , des complements d'info ça peut etres utiles pour ceux que ça interesse N'EST CE PAS

Alors tu prendra bien note que si cet etang et innondable periodiquement , un féfé peut y faire des controle toute l'année , et la prochaine fois ne te prend pas pour le nombril du monde et modére tes parloes

Maboul 57 a écrit:

Philais de Mac Croc a écrit:

steevedu41 et Maboul 57 si c'est à moi que ces messages s'adresse, vous perdez votre temps! Lisez ce que j'ai écrit sur ce post et vous comprendrez, si vous savez lire que je dit la même chose et que je demande aucune explication.

Non non t'inquiete j'te parlais pas a toi , tu sait t"es pas tout seul sur le forum , des complements d'info ça peut etres utiles pour ceux que ça interesse N'EST CE PAS

Alors tu prendra bien note que si cet etang et innondable periodiquement , un féfé peut y faire des controle toute l'année , et la prochaine fois ne te prend pas pour le nombril du monde et modére tes parloes

la dernière phrase doit être du hors-sujet, non ?

brocarp52 c'etait juste pour éviter un désagrément sur le forum chose qui n'ai pas mon but.Si tu le prend pour un hors sujet c'est ton bon vouloir.

steevedu41 a écrit:

brocarp52 c'etait juste pour éviter un désagrément sur le forum chose qui n'ai pas mon but.Si tu le prend pour un hors sujet c'est ton bon vouloir.

je parlais juste de la dernière phrase de Maboul57, sujet clos pour moi !

brocarp52 a écrit:

la dernière phrase doit être du hors-sujet, non ?

Non non Philippe ,

Un plan d'eau privé sur un terrain privé , s'il est innondé periodiquement par un cours d'eau public a proximité du fait du de se caractére communicatif periodique fait qu'il tombe sous le regime federal , du moins pour les controles et les tailles legal ""minimum ""de capture . ( Exemple , l'ile des jeseuites a Metz )

c'est bon a savoir pour tout le monde ça