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 Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits?

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didal
Alevin
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didal


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MessageSujet: Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits?   Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits? EmptyLun 26 Déc 2011, 14:07

Bonjour

Je suis propriétaire d'un petit étang en eau close.
Je gère seul son entretien et empoissonnement pour une utilisation privée, et j'envisage de l'ouvrir au public mais je me pose milles questions et je trouve très peu d'information sur mes droits et mes obligations.

J'aimerai proposer l'ouverture de l'étang pour pêcher à la journée et/ou en session de nuit, mais aussi éventuellement une location pour des anniversaires par exemple.

Est-ce que en tant que particulier, j'ai le droit de proposer des journée, ou week-end de pêche au public? As-t-on besoin d'autorisations particulières?
Comment sont déclarés les revenus générés par cette activité?
et enfin y-a-t-il des assurances particulières à souscrire, notamment en cas d'accident?
J'ai l'impression que les étang sont souvent gérés par des associations, et je ne trouve pas souvent de témoignages de propriétaire; si quelqu'un sait comment faire fonctionner mon projet, merci par avance.
Smile
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waza


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MessageSujet: Re: Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits?   Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits? EmptyMar 27 Déc 2011, 04:29

le mieux est de te renseigner auprès des autorité compétentes car je sais que c'est assez complexe si tu en faire une rentré d'argent

je ne peux pas te renseigner plus pour pas te mettre en erreurs



ps : avant qu'on te fasse la remarque va vite dans la partie présentation ^^
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didal
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didal


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MessageSujet: Re: Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits?   Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits? EmptyMar 27 Déc 2011, 05:46


Pour la présentation : c'est fait... dsl j'avais sauté une étape ! Embarassed

merci pour la réponse. Je voulais savoir un peu comment fonctionnent les étangs fréquentés autour de vous.

Et en ce qui concerne les autorités compétentes.. je ne sais pas par ou commencer.
Dois-je contacter la DDT? une AAPPMA? ou les impots?

J'imagine que chacun de ces organismes ont une réponse différente, et je cherchais des témoignages avant de me confronter à l'administration ! Wink
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waza


waza


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MessageSujet: Re: Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits?   Propriétaire d'un étang, quels sont mes droits? EmptyMar 27 Déc 2011, 07:17

commence par te renseigner a la Mairie /aappma je pense qu'ils seront plus a même de te renseigner sur les démarche

par contre ce qu'il risque de t'arrivé c'est que si c'est pas déjà possible c'est de faire des acces pour les handicapés je sais qu'en se moment ils sont très a cheval la dessus ^^
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