L'Art de la pêche
Le forum est en lecture libre,
un grand nombre de personnes partagent leur savoir sur ce site. Vous en profitez peut être?
Alors, pourquoi ne pas venir les remercier et en faire de même en devenant un Artpêchois. Pour cela rien de plus simple inscrivez vous.


Le forum d'entraide, de conseils et d'astuces sur l'art de la pêche.
 
AccueilS'enregistrerConnexionRecherchersite

Partagez
 

 AAPPMA domaine privé

Aller en bas 
AuteurMessage
foox
Alevin
Alevin
foox


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 12:44

Bonjour,
J'ai remarqué que dans certaines AAPPMA de mon département, il y a des domaines privés. Par exemple un bout de rivière.
Ai-je le droit de pêcher même si je ne suis dans dans cette AAPPMA ? (Mais même département).
Revenir en haut Aller en bas
romaindu7245


romaindu7245


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 12:50

Si elle n'est pas réciprocitaire, tu ne pourras pas. Si elle est réciprocitaire et que c'est une 1ère catégorie du domaine privé tu pourras y pêcher ( enfaite ce sont les terrains sur lquel coule la rivière qui sont privés. logiquement un passage de 1m 50 doit être respecté par le propriétaire s'il a donné son accord)
Revenir en haut Aller en bas
foox
Alevin
Alevin
foox


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 13:07

Ah ok je vois, car sur les barrières des prés je vois "AAPPMA de ****"
Mais ça marche aussi pour une 2e catégorie ?
Revenir en haut Aller en bas
romaindu7245


romaindu7245


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 13:14

en général, les 2ème catégorie sont toujours réciprocitaire. Mais normalement si tu vas sur le site de la fédé de ton departement il y a une carte où les rivières sont les rivières sont indiqué suivant leur catégorie et leur réciprocité
Revenir en haut Aller en bas
fafa


fafa


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 13:23

bien répondu ,tout à fait d'accord
Revenir en haut Aller en bas
https://ma-nouche.skyrock.com/
mg59


mg59


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 13:25

tu pourras aussi trouver des infos sur ton departement sur ce lien

http://www.art-de-la-peche.com/reglement-de-peche-f24/le-site-des-federations-interactif-t15865.htm

_________________
Prenez le temps de cliquer sur le lien Facebook merci 


[url=/t16682-portrait-n21-mg59]Portrait n°21  "Mg59"[/url]

La pêche de la carpe en canal.
Revenir en haut Aller en bas
foox
Alevin
Alevin
foox


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 14:03

Merci, donc elle est bien réprocitaire.
Donc si je comprends bien, une AAPPMA non réprocitaire, on a quand meme le droit de pêcher sur son domaine public ?

C'est vraiment le bordel tout ça, du privé dans du public...
Revenir en haut Aller en bas
romaindu7245


romaindu7245


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 14:10

Une aappma non réciprocitaire ne sera jamais public. Tu peux pêcher sur un lot d'aappma non réciprocitaire que si tu possède la carte de cette aappma. Il te faudra prendre une autre carte pour pêcher dans le reste du départment
Revenir en haut Aller en bas
foox
Alevin
Alevin
foox


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 14:59

Ok donc je comprends pas pourquoi une AAPPMA reprocitaire nommée X, a un domaine public et un domaine privé...
C'est juste l'histoire des terrains ?
Revenir en haut Aller en bas
romaindu7245


romaindu7245


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 15:01

oui voila, si les berges appartiennent à l'état, ce sont des berges publics, donc rivières publiques, et si les berges appartiennent aux propriétaires privés,ce sont des rivières privées
Revenir en haut Aller en bas
BEATLES


BEATLES


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptySam 13 Mar 2010, 16:02

romaindu7245 a écrit:
oui voila, si les berges appartiennent à l'état, ce sont des berges publics, donc rivières publiques, et si les berges appartiennent aux propriétaires privés,ce sont des rivières privées


les proprios on le fond mais pas l'eau donc l'eau reste public et le fond privé ,tu peux pêcher en barque mais tu n'as pas le droit de poser ton ancre au fond et oui les lois pêche sont un peu cons
Revenir en haut Aller en bas
foox
Alevin
Alevin
foox


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyDim 14 Mar 2010, 00:40

romaindu7245 a écrit:
oui voila, si les berges appartiennent à l'état, ce sont des berges publics, donc rivières publiques, et si les berges appartiennent aux propriétaires privés,ce sont des rivières privées

Mais pêchables même si je ne fais pas partie de l'AAPPMA dans le cas ou elle est réciprocitaire.

Je pense que j'ai compris ^^

Merci.
Revenir en haut Aller en bas
romaindu7245


romaindu7245


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyDim 14 Mar 2010, 05:42

foox a écrit:
romaindu7245 a écrit:
oui voila, si les berges appartiennent à l'état, ce sont des berges publics, donc rivières publiques, et si les berges appartiennent aux propriétaires privés,ce sont des rivières privées

Mais pêchables même si je ne fais pas partie de l'AAPPMA dans le cas ou elle est réciprocitaire.

Je pense que j'ai compris ^^

Merci.


voilà duff
Revenir en haut Aller en bas
carpo37


carpo37


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyDim 14 Mar 2010, 13:19

beatles a écrit:
romaindu7245 a écrit:
oui voila, si les berges appartiennent à l'état, ce sont des berges publics, donc rivières publiques, et si les berges appartiennent aux propriétaires privés,ce sont des rivières privées


les proprios on le fond mais pas l'eau donc l'eau reste public et le fond privé ,tu peux pêcher en barque mais tu n'as pas le droit de poser ton ancre au fond et oui les lois pêche sont un peu cons

je ne sais pas si tu as le droit!
dans l'indre(la riviere le proprio a les berges et la moitié de la riviere.
donc,personnes n'as le droit de pecher sur ce territoire virtuel .
tout ce qu'il peut faire,c'est de passer au milieu de celle-ci,si le vis à vis de mon grand pere est d'accord lui aussi.

c'est le bordel quoi!!!!!
mais bon,tout va s'arranger bientot puisqu'il n'y a quasiment plus de pecheurs sur ce secteur!!!!
Revenir en haut Aller en bas
http://performancecarpe.e-monsite.com
emmanuel


emmanuel


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyMar 16 Mar 2010, 02:19

une AAPPMA gère un domaine public (en général une rivière 2ème catégorie) puis un domaine privé (rivière 1ère cat et plan d'eau).

Pour le domaine public aucun problème, tu as droit au moins a une canne si tu n'as pas de réciprocité et sinon 3 ou 4.

Là où ça se complique c'est pour le privé, soit elle est réciprocitaire via ton département ou bien l'URNE (chez moi) ET que son domaine est inscrit a cette réciprocité pas de pb tu as droit a une canne, dans le cas contraire, tu as droit à rien.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.videos-de-peche.fr
osp41
Alevin
Alevin
osp41


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyMar 16 Mar 2010, 04:10

Je viens de lire le post, et je souhaite apporter quelques éclaircissements sur les termes qui me semble important,

Ne pas faire d'amalgame entre privé-public, et réciprocitaire, et non réciprocitaire, cela n'a rien a voir,...
- le public appartient a l'état, et un bail est concédé soit au AAPPMA ou fédération (généralement donné à la fédération qui le rétrocède au AAPPMA local). Ces parcours peuvent être réciprocitaire ou non,....
- le privé, appartient au riverain propriétaire qui est propriétaire des rives, du fond de la rivière jusqu'au milieu de celle-ci et du droit de pêche! pour avoir le droit de pêche il faut avoir soit un accord écrit du propriétaire, soit une convention entre le propriétaire et une AAPPMA ou Fédération de pêche.

- la reciprocité, est un principe de partage entre les différentes AAPPMA et fédération, elle est signé entre les AAPPMA et la fédération, ce qui implique que dés qu'un pêcheur a acquis un permis de pêche, il peux pêcher dans toutes les AAPPMA qui ont signé la réciprocité.
- la non réciprocitaire, peut être assimilé a du "privé", car seul les membres de l'association peuvent pêcher dans ces AAPPMA, donc il faut acquitté obligatoirement la part cotisation d'une autres AAPPMA pour pêcher ailleurs (attention les timbres fiscaux ne sont a acquitté qu'une seul fois).

Pour la pêche en bateau, attention en cas de pêche sur des eaux dites "privé", il faut l'accord du propriétaire riverain (car il a toujours le droit de pêche, même si vous avez votre permis), la pêche au fil de l'eau est autorisé a ces seuls conditions (j'essaie de récupérer la législation sur ce point!). Attention aussi vous ne devez en aucun cas vous amarrer soit a la berge, soit au fond, sauf accord du propriétaire riverain.

Amicalement
Revenir en haut Aller en bas
emmanuel


emmanuel


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyMar 16 Mar 2010, 04:39

osp41 a écrit:


- la reciprocité, est un principe de partage entre les différentes AAPPMA et fédération, elle est signé entre les AAPPMA et la fédération, ce qui implique que dés qu'un pêcheur a acquis un permis de pêche, il peux pêcher dans toutes les AAPPMA qui ont signé la réciprocité.


Amicalement

sur le domaine INSCRIT en réciprocité !
Notamment avec le cas de l'URNE.

Je prends un exemple, sur les quasi 100ha de domaine privé de mon AAPPMA seul un plan d'eau est mis en réciprocité malgré que l'AAPPMA est reciprocitaire.... oui c'est compliqué mais c'est comme ça en france.

Donc méfiez vous et renseignez vous bien !!!
Revenir en haut Aller en bas
http://www.videos-de-peche.fr
osp41
Alevin
Alevin
osp41


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyMar 16 Mar 2010, 05:03

nous sommes bien d'accord emmanuel, une AAPPMA peux avoir des eaux réciprocitaire et d'autres non, il vaut mieux se renseigner avant, la législation est ainsi faite, et pas simple avec tous ces cas particuliers,...

vivement un permis national, avec une harmonisation législative,

Amicalement
Revenir en haut Aller en bas
olivier91


olivier91


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyMar 16 Mar 2010, 05:54

Tout a fait juste... je ne peux que vous inviter d'aller vous renseigner avant d'aller pêcher... c'est plus sûr!
Revenir en haut Aller en bas
romaindu7245


romaindu7245


AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé EmptyMar 16 Mar 2010, 07:25

olivier91 a écrit:
Tout a fait juste... je ne peux que vous inviter d'aller vous renseigner avant d'aller pêcher... c'est plus sûr!

Oui, parce que après Rolling Eyes , c'est pas très utile. lol! lol!

D'ailleurs, à ce propos, j'en ai marre d'aller sur des plans d'eau avec les réglement soit arraché ou détérioré, soit pas visible, soit pas mis du tout
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




AAPPMA domaine privé Empty
MessageSujet: Re: AAPPMA domaine privé   AAPPMA domaine privé Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
AAPPMA domaine privé
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Recherche domaine privé --> 70 / 90 / 25 / 68
» Sondage - Carpe en domaine privé
» privé ou public ?
» Réserve de pêche, rivière privée...
» etang ou lac privée 85

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Art de la pêche :: Le forum et la pêche :: Règlementation de pêche-
Sauter vers: