L'Art de la pêche
Le forum est en lecture libre,
un grand nombre de personnes partagent leur savoir sur ce site. Vous en profitez peut être?
Alors, pourquoi ne pas venir les remercier et en faire de même en devenant un Artpêchois. Pour cela rien de plus simple inscrivez vous.
L'Art de la pêche
Le forum est en lecture libre,
un grand nombre de personnes partagent leur savoir sur ce site. Vous en profitez peut être?
Alors, pourquoi ne pas venir les remercier et en faire de même en devenant un Artpêchois. Pour cela rien de plus simple inscrivez vous.
L'Art de la pêche
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Le forum d'entraide, de conseils et d'astuces sur l'art de la pêche.
 
AccueilPublicationsDernières imagesS'enregistrerConnexionRecherchersite
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

 

 pv excès de vitesse

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
hiti


hiti


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptySam 09 Juil 2011, 10:54

bonjour

je viens de recevoir une LRAR pour un excès de vitesse = amende majorée ...70 km/h au lieu de 50 km/h...jamais reçu le 1 er avis...donc je conteste ...je cherche des conseils ou l'url d'un forum ..
sur cette lettre reçu figure des dates différentes ...date de l'infraction 06/04/2011..avis envoyé = pas de date...amende majorée le = 22/06/2011...date de la somme majoré à payer = 25/06/2011...date de l'envoi de cet avis = 1/07/2011...

la téléconseillère me dit de payer l'amende forfaitaire et de faire une réclamation ...ok...mon association de consommateur est fermée durant les vacances Neutral ...d'après les documents reçus j'ai 1 mois pour payer ...
conseils ou autres bienvenus ..
merci
Revenir en haut Aller en bas
emmanuel


emmanuel


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptySam 09 Juil 2011, 11:36

Salut,

C'est le gros problème des PV qui ne sont pas envoyés par AR. Tu ne peux pas prouver que tu ne l'as pas reçu et Rennes non plus d'ailleurs.

C'est vrai aussi que si tu veux contester tu dois payer.
Si tu as gain de cause et je pense que ce sera le cas car tu es de bonne fois en les contactant et en payant la majoration, tu devrais être remboursé de la majoration....un jour....
C'est la procédure.

Maintenant à voir avec une assoc de consommateur si il y a pas moyen de faire autrement....
Revenir en haut Aller en bas
http://www.videos-de-peche.fr
pierre2


pierre2


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptySam 09 Juil 2011, 12:54

je peux me tromper mais il ne faut inverser la charge de la preuve.Perso je paierai l'amende initiale mais je contesterai la majoration.

En effet, c'est à l'administration à faire la preuve qu'elle a bien envoyé le courrier initial et pas l'inverse. Devant un tribunal administratif, le juge demandera à l'administration (ici la trésorerie amende) de prouver que le courrier a bien été envoyé, ce qu'elle ne pourra pas faire bien sur.

Pour mémoire, la saisine du tribunal administratif est gratuite en première instance et vous pouvez instruire vous même le mémoire en défense
Revenir en haut Aller en bas
hiti


hiti


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptySam 09 Juil 2011, 14:05

face à l'administration fiscale ont est bien démuni !!...d'ailleurs je ne sais pas du tout à combien s'élevait l'amende initiale !!!...il parait que cette administration doit envoyer l'avis initial en recommandé ...j'aimerais savoir si c'est exact ...
je vais m'acheter aussi un avertisseur de radar pas vraiment pour rouler à la vitesse qui me plaît mais surtout parce qu'il parait que ce type d'appareil te dis à quelle vitesse tu est exactement ...
exemple = limitation = 50 km/h ...compteur du véhicule = 50 km/h...mais est ce que je roule vraiment à 50 km/h ?..
quand tu as devant toi un véhicule " pépère " qui roule depuis x kms à 40 km/h , je suis obligé de rester en seconde et ma consommation grimpe !!!...alors que si je sais que je peux le doubler en respectant la limitation je vais le faire ...ils nous prennent pour des c*** en disant que la vitesse tue !!!...c'est archi faux Evil or Very Mad ...c'est le non respect des distances de sécurité la cause !!!...depuis quand on se tue ( mis à part une panne brutale mécanique qui rends le véhicule incontrôlable ) sur une ligne droite sans véhicule que le notre à 100 km/h au lieu de rouler à 70 km/h...mais il est beaucoup plus simple de placer un radar que de verbaliser un automobiliste qui suis une bagnole à 3 m de distance , les 2 roulant à vitesse parfaitement réglementaire .
Revenir en haut Aller en bas
emmanuel


emmanuel


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptyDim 10 Juil 2011, 11:26

non les timbres-amende ne sont pas envoyés en recommandés. Sinon la contestation serait des plus faciles.


Revenir en haut Aller en bas
http://www.videos-de-peche.fr
hiti


hiti


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptyDim 10 Juil 2011, 17:10

?????????.

J'avais eu un pv pour excès de vitesse ( 90 km/h au lieu de 70 km/h )..j'avais reçu un avis me précisant que si je payais l'amende sous 30 jours elle ne serait que de 90 € ..j'ai payé bien sur ..
c'est ce " 1 er avis " que je n'ai pas reçu ..mardi je vais voir une association de consommateur ..
Revenir en haut Aller en bas
emmanuel


emmanuel


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptyDim 10 Juil 2011, 18:41

on a bien compris
Revenir en haut Aller en bas
http://www.videos-de-peche.fr
Invité
Invité
Anonymous



pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptyMer 11 Juil 2012, 19:28

alors?
Revenir en haut Aller en bas
hiti


hiti


Réputation : 0

pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse EmptyJeu 12 Juil 2012, 13:33

ils se sont aperçus que j'étais de bonne foi ...le prix du pv a été ramené à son prix d'origine , plus mon adresse complète rectifiée dans leur base de données
plus un papillon à coller obligatoirement sur la carte grise avec strictement la même adresse que lors de sa création !!! =
m.******
code postal.
ville .
-----------------------------------------
au lieu de =
m.*****
résidence *****
avenue *****
13**** .ville.
-------------------------------------------------
Evil or Very Mad bounce
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





pv  excès de vitesse Empty
MessageSujet: Re: pv excès de vitesse   pv  excès de vitesse Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
pv excès de vitesse
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» vitesse
» controle de vitesse
» vitesse de propagation du son dans l'eau

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Art de la pêche :: Espace détente :: Un métier/une aide à apporter-
Sauter vers: